Règles d’urbanisme
Déclarations
Question-réponse
Qu'est-ce qu'une classe Segpa ?
Vérifié le 25/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Votre enfant présente de graves et durables difficultés scolaires et vous vous demandez comment sa scolarité au collège peut être adaptée ? La classe de Segpa peut être une solution. On vous dit tout sur le dispositif.
Pour en savoir plus
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Sections d'enseignement général et professionnel adapté (Segpa)
Ministère chargé de l'éducation
Plan local d’urbanisme
Voici le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur suite à la révision du plan local d’urbanisme :