Règles d’urbanisme

Déclarations

Fiche pratique

Baccalauréat

Vérifié le 27/07/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le bac est le diplôme qui valide la fin de la scolarité au lycée et qui ouvre l'accès à l'enseignement supérieur.

Bac général

Ministère chargé de l'éducation
Bac technologique

Ministère chargé de l'éducation
Bac professionnel

Ministère chargé de l'éducation
Adaptations et dispenses au bac général et technologique

Ministère chargé de l'éducation

Calendrier 2022 de l'orientation et de l'affectation des élèves, des épreuves de brevet, bac, CAP, BEP et BT
Code de l'éducation : articles D334-2 à D334-14

Modalités de délivrance du bac général et technologique
Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022

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Famille - Scolarité

Plan local d’urbanisme

Voici le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur suite à la révision du plan local d’urbanisme :

PLU (pdf)

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